Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par l'association [nom de l'association de soutien], association régie par la loi du 1er juillet 1901, immatriculée sous le numéro SIREN [à compléter], et dont le siège social est situé au : [adresse du siège].
Contact : contact@mieuxvivreaeaubonne.fr
Site : https://mieuxvivreaeaubonne.fr
Responsable de la publication
[Nom de l'association ou de la personne], en qualité de responsable de la publication. Pour toute question ou demande relative au site, vous pouvez écrire à l'adresse : contact@mieuxvivreaeaubonne.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Forme juridique, capital, RCS]
Siège social : [adresse]
[Téléphone, site web]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, logos, images, graphismes, structure, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de Mieux vivre à Eaubonne, est interdite.
Responsabilité
Mieux vivre à Eaubonne s'efforce d'assurer au mieux la mise à jour et l'exactitude des informations diffusées sur son site. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable :
- d'éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site,
- de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Mieux vivre à Eaubonne ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers, ni des conséquences de leur utilisation.
Données personnelles
L'éditeur du site s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles soient conformes au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés.
Pour toute question relative à vos données ou pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, portabilité), vous pouvez contacter : contact@mieuxvivreaeaubonne.fr
Cookies
Le site n'utilise pas de cookies à des fins de mesure d'audience, ni d'amélioration de la navigation et ni de partage sur les réseaux sociaux. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via votre navigateur.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.